Maire : Martial THEVENET
Rue Gagères
01 480 Frans
Tél. 04 74 60 95 81
Fax. 04 74 09 82 41
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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document

20/01/2012	Convention avec SPA - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget... .
01/12/2011	Modification du tableau des emplois permanents.. .
18/11/2011	Demande de remise de pénalités-Acquisitation terrain zone humide-Instauration de la taxe d'aménagement .
21/10/2011	Décision modificative - Demande de subvention au titre de la DETR - Cession de parcelle pour la création d'un bassin de rétention .
16/09/2011	Décision modificative - Taxe communale sur la consommation finale d'électicité...
24/07/2011	Restauration zone humide : maîtrise d'oeuvre-lancement procédure de passation de marché, versement d'indemnités suite à jugement TI... .
01/07/2011	Avis sur le projet préfectoral de schéma de coopération intercommunale de l'Ain - Questions diverses .
17/06/2011	PLU de Jassans-Référé au Tribunal Administratif-Syndicat Intercommunal d'Energie de l'Ain .
20/05/2011	Acquisition parcelle - Modification tableau emplois - Frais formation - DM budget assainissement - DM budget principal - Subventions Cons. Général
15/04/2011	Compte administratil/Compte de gestion 2010-Affectation des résultats-Budget primitif 2011-CAVIL .
18/03/2011	Demande de subvnetion, autorisation de mandatement, dissolution de l'aasociation foncière..... .
18/02/2011	Subventions, Convention Calculette et SdB, Acquisition terrains, Taux contributions directes....
21/01/2011	Aménagement centre village,restauration de la zone humide, demande de subvention au Conseil Général, .
19/11/2010	Choix d'un prestataire pour chaudière mairie, financement travaux remembrement, emplois occasionnels .
15/10/2010	Décision modificative, bornage, questions diverses .
29/09/2010	Cession d'un terrain communal - questions diverses .
17/09/2010	Garantie Financière "Les Jardins du Crozat, local des pompiers, acquisition d'un terrain... .
16/07/2010	Règlement du service de l'assainissement non collectif - Action judiciaire : choix d'un avocat - Dénomination voie communale - Questions diverses
18/06/2010	Décision modificative, dénomination voie communale, choix d'un coordinateur pour le recensement, modification statuts CCPOD...
21/05/2010	Décisions modificatives : écritures d'ordre, sécurisation chauffage salle polyvalente-Convention ATESAT-Régime indemnitaire-Statuts SIE......